Le territoire intercommunal comprend environ 85 km de cours d’eau. Les principaux cours d’eau sont : la Sensée, le Cojeul, l’Agache, le Trinquise et l’Hirondelle.

Carte des cours d'eau communautaires

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Taille: 1.68 Mo Extension: pdf Publié le 13 Avr. 2022

Qui est responsable de l’entretien d’un cours d’eau ?

Selon l’article L215-14 du Code de l’environnement, c’est le propriétaire riverain qui doit assurer l’entretien régulier d’un cours d’eau non domanial, c’est-à-dire non navigable.

« Le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d'eau. L'entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre le bon écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par l'enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non par élagage ou recépage de la végétation des rives ». Généralement, un simple entretien manuel suffit.

La collectivité peut se substituer en cas d’urgence, de défaillance ou d’intérêt général si l’entretien du cours d’eau n’est pas correctement réalisé. Les propriétaires riverains ne sont pas pour autant déchargés de leurs responsabilités et obligations.

Lettre d'information sur l'entretien des cours d'eau

Notre territoire a la chance d’être situé dans un environnement composé de nombreux espaces verts et de cours d’eau. Ce patrimoine exceptionnel est fragile et il nous revient de le préserver.

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Taille: 1.76 Mo Extension: pdf Publié le 11 Juil. 2022

Les différents cours d’eau communautaires

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